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La responsabilité environnementale - Cours - Fiches de révision
Type de doc : Cours - Fiches de révision
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Matière :
Biologie - Ecologie- Environnement
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Niveau d'études :
BTS Techniques physiques
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Télécharger: La responsabilité environnementale Lors du procès de l’Erika, J.-L. Borloo, ministre de l’Écologie, a rappelé que « la notion de responsabilité est au coeur du développement durable ». Le principe du pollueur payeur, intégré en droit français, pourrait être complété par la reconnaissance des préjudices écologiques.
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