Le projet de loi ESR a été adopté mardi 28 mai par l'Assemblée nationale. Cette loi signe une fracture au sein de la majorité puisque les groupes écologiste et Front de gauche ont voté contre. Son avenir au Sénat reste en suspens.
Sans surprise, la loi ESR a été votée mardi 28 mai à l'Assemblée nationale. Elle recueille 289 voix pour et 248 voix contre. Les groupes du Front de Gauche et écologiste ont voté contre. Si les positions restent en l'état, le texte pourrait être recalé au Sénat.
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Le texte avait auparavant fait l'objet de longues discussions en commission sur diverses thématiques comme les études de santé, les cours en anglais, la reconnaissance du doctorat ou encore le rôle des régions dans l'ESR.
Retrouvez le dossier législatif complet sur le site de l'Assemblée nationale
Retrouvez la tribune des députés du groupe écologiste expliquant leur position sur le HuffingtonPost.
Le calendrier des débats à venir
- Audition de la ministre en commission au Sénat le 5 juin.
- Débat en séance publique au Sénat la semaine du 17 juin.
- Commission mixte paritaire entre l’Assemblée et le Sénat pour se mettre d'accord sur le texte définitif la dernière semaine de juin ou la première semaine de juillet.
- Audition de la ministre en commission au Sénat le 5 juin.
- Débat en séance publique au Sénat la semaine du 17 juin.
- Commission mixte paritaire entre l’Assemblée et le Sénat pour se mettre d'accord sur le texte définitif la dernière semaine de juin ou la première semaine de juillet.
