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Loi ESR : le nouveau calendrier des débats parlementaires

Camille Stromboni
Publié le
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Une procédure "accélérée". Le projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche passera plus tôt que prévu au Parlement. Retour sur les grandes dates à venir.

Le projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche passera devant le Parlement en "procédure accélérée". Vincent Feltesse, rapporteur du projet de loi, détaille le calendrier sur son Tumblr. Le président de la CUB (communauté urbaine de Bordeaux) a en effet décidé de lancer son journal de bord, monjournalderapporteur.tumblr.com, afin de permettre un suivi du processus législatif dans le prochains mois.

Après une première quinzaine d'avril 2013 d'auditions du rapporteur, la rédaction du rapport législatif et des amendements en commission interviendra la semaine du 15 avril. La commission des Affaires culturelles examinera ensuite le texte la dernière semaine d'avril.

Son examen en séance publique se déroulera plus tôt qu'annoncé initialement : la semaine du 13 au 19 mai 2013, et non celle du 27 mai comme initialement prévu.

Avec pour objectif la mise en oeuvre des premières mesures dès la rentrée 2013.

L'audition de la ministre
Geneviève Fioraso a été auditionnée par la Commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale le 26 mars 2013. Visionner la vidéo sur le site LCP AN.

Camille Stromboni | Publié le

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