Newsletter

Éducation et enseignement supérieur : les textes officiels du 12 au 18 septembre 2015

Dominique Mongie
Publié le
Envoyer cet article à un ami

Création de l'université Grenoble Alpes, intégration de l'Enim à l'université de Lorraine, nomination du directeur des Beaux-Arts de Paris... EducPros vous propose la revue des textes officiels de l'éducation et de l'enseignement supérieur.

Administration centrale 

Organisation (dont sous-direction de l’enseignement privé, mission chargée de la prévention des dérives sectaires et de la radicalisation, dimension numérique). BO EN ESR 17/09/2015.

Autonomie des établissements

Gestion du patrimoine : unification de la procédure d'expertise des opérations immobilières. BO EN ESR 17/09/2015.

Bac

Critères de double délivrance du baccalauréat et du diplôme de l’Esame di Stato (bac italien). BO EN 17/09/2015.

CAP/bac pro/Brevet professionnel/BREVET DES MÉTIERS D'ART/BTS

Conditions d'habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation au sein de centres de formation d'apprentis ou sections d'apprentissage et d'établissements publics dispensant une préparation dans le cadre de la formation professionnelle continue. BO EN 17/09/2015.

CNRS

Organisation et missions : modifications. JO 18/09/2015.

COMUE Grenoble Alpes

Association de l'université de Chambéry, de l’IEP de Grenoble et de l’ENSAG à la Comue Grenoble Alpes. JO 13/09/2015.

Création de l'université Grenoble Alpes

Fusion des universités Grenoble 1, Grenoble 2 et Grenoble 3 au 01/01/2016. JO 13/09/2015.

Diplômes professionnels (bois)

Nouvelle attestation de formation requise pour l'inscription à l'examen. BO EN 17/09/2015.

Études médicales : odontologie et orthodontie

Habilitation à délivrer certificats et diplômes (universités). BO EN ESR 17/09/2015.

Grenoble INP

Prorogation de la fondation partenariale Grenoble INP. BO EN ESR 17/09/2015.

International

Accord de coopération culturelle, scientifique et technique France/Tadjikistan. JO 17/09/2015.

Primes et indemnités

- Pour le HCERES :

Régime indemnitaire du président. JO 17/09/2015.

Montant de l'indemnité du président. JO 17/09/2015.

Institution d'indemnités allouées à certains membres. JO 17/09/2015.

Montant des indemnités de certains membres. JO 17/09/2015.

Attribution d'une prime d'administration aux présidents de Comue. JO 17/09/2015.

Taux annuel de la prime d'administration de certains personnels de l'enseignement supérieur. JO 17/09/2015.

Université de Lorraine

L'ENIM intègre l'université de Lorraine au 01/01/2016. JO 13/09/2015.


Dominique Mongie | Publié le

Vos commentaires (0)

Nouveau commentaire
Annuler
* Informations obligatoires