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Éducation et enseignement supérieur : les textes officiels du 29 août au 4 septembre 2015

Véronique Curely
Publié le
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Réseau d'éducation prioritaire, diplôme de masseur-kinésithérapeute, diplôme d'ostéopathe, enseignement agricole, secondaire... Educpros vous propose la revue des textes officiels de l'éducation et de l'enseignement supérieur.

Apprentissage

Prise en charge dans les TPE. JO 29/08/2015.

Baccalauréat professionnel

Création d’une unité facultative d’éducation physique et sportive . BO 03/09/2015.

Classe de seconde générale et technologique

Création d’un enseignement d’exploration d’informatique et création numérique . BO 03/09/2015.

Conseil national des universités

Modification du décret du 16 janvier 1992. JO 02/09/2015.

Contrat de professionnalisation

Décret modalités de dépôt de contrat. JO 31/08/2015.

Diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Décret relatif à la scolarité. JO 04/09/2015.

Arrêté relatif à la scolarité. JO 04/09/2015.

Diplôme de thanatopracteur

Contingent de places offertes à la formation pratique. JO 31/08/2015.

Enseignement milieu pénitentiaire

Décret rémunération des cours et indemnité. JO 31/08/2015.

Taux annuel d'indemnité. JO 31/08/2015.

Enseignement technique agricole

Organisation des examens. JO 04/09/2015.

Avis d'ouverture de sessions d'examens en vue de l'attribution de divers diplômes. JO 04/09/2015.

Etablissements relevant du ministre de l'éducation nationale

Décret indemnité différentielle en faveur de certains personnels de direction. JO 31/08/2015.

Etablissements spécialisés

Taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée aux directeurs. JO 31/08/2015.

Option internationale du baccalauréat

Programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales portugaises . BO 03/09/2015.

Ostéopathe

Agrément ISOSTEO Lyon. JO 29/08/2015.

Agrément provisoire ATSA Limonest. JO 29/08/2015.

Agrément CEESO Lyon. JO 29/08/2015.

Réseau d'éducation prioritaire

Décret indemnité spécifique du personnel des établissements scolaires. JO 31/08/2015.

Taux annuels en application au décret d'indemnité spécifique du personnel des établissements scolaires. JO 31/08/2015.

Sections internationales brésiliennes de langue portugaise au collège

Programme d’enseignement de langue et littérature . BO 03/09/2015.

Titre professionnel

TP technicien d'exploitation et de maintenance remontées mécaniques. JO 29/08/2015.


Véronique Curely | Publié le

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