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Education et enseignement supérieur : les textes officiels du 6 au 12 septembre 2014

Marie-Christine Brassier
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Diplômes visés et grades de master pour les écoles supérieures de commerce ; indemnités de fonctions des personnels de l'éducation nationale ; décrets sur l'apprentissage. EducPros vous propose la revue des textes officiels de l'éducation et de l'enseignement supérieur.

Apprentissage

Décret relatif à l'apprentissage. JO 12/09/2014.

Bourses

Attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux aux étudiants de formations de BTS maritime. JO 07/09/2014.

Concours justice

Modification de la formation des élèves et stagiaires conseillers d'insertion et de probation de l'administration pénitentiaire et du certificat d'aptitude professionnelle. JO 12/09/2014.

Droits de scolarité

Pour l'année scolaire 2014-2015 : montant des droits de scolarité pour les diplômes nationaux préparés à l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM). JO 12/09/2014.

Ecoles et universités

Liste des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur . BO ESR 11/09/2014.

Liste des diplômes d’établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et conférant le grade de master à leurs titulaires. BO ESR 11/09/2014.

Création de l’institut universitaire de technologie de l'université de Nouvelle-Calédonie. BO ESR 11/09/2014.

Autorisation à Sup'infograph-ESRA 3D de délivrer un diplôme visé. BO ESR 11/09/2014.

Suppression de l’Institut de préparation à l'administration générale (Ipag) de Cergy-Pontoise. BO ESR 11/09/2014.

Examens

Organisation des examens de l'enseignement technique agricole du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (session 2015). JO 06/09/2014.

Ouverture pour l'année scolaire 2014-2015 de sessions d'examens en vue de l'attribution de divers diplômes de l'enseignement technique. JO 06/09/2014.

Formation professionnelle

Attributions du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social. JO 12/09/2014.

Personnels

Modification de la prime d'entrée dans les métiers d'enseignement, d'éducation et d'orientation. JO 06/09/2014.

Règles d'ancienneté du personnel nommé dans l'un des corps de fonctionnaires de l'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale. JO 06/09/2014.

Attribution d'une indemnité de fonctions aux personnels enseignants du premier degré exerçant des fonctions de maître formateur ou chargés du tutorat des enseignants stagiaires. JO 10/09/2014.

Institution d'une indemnité allouée aux personnels enseignants du second degré et aux personnels d'éducation chargés du tutorat des personnels enseignants du second degré et des conseillers principaux d'éducation stagiaires. JO 10/09/2014.

Institution d'une indemnité de fonctions pour les formateurs académiques. JO 10/09/2014.

Institution d'une indemnité de fonctions au bénéfice des conseillers pédagogiques du premier degré. JO 10/09/2014.

Suppression du décret sur la rémunération des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation pour l'accueil et de l'accompagnement des étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement et de l'éducation. JO 10/09/2014.

Institution d'une indemnité forfaitaire de formation allouée aux personnels enseignants et d'éducation stagiaires. JO 10/09/2014.

Exercice du droit syndical dans la fonction publique. JO 10/09/2014.

Montant annuel de l'indemnité de fonctions particulières allouée aux personnels enseignants exerçant les fonctions de conseiller pédagogique départemental pour l'éducation physique et sportive. JO 10/09/2014.

Taux de l'indemnité de fonctions allouée aux personnels enseignants du premier degré exerçant les fonctions de maître formateur ou chargés du tutorat des enseignants stagiaires. JO 10/09/2014.

Taux de l'indemnité allouée aux personnels enseignants du second degré et aux personnels d'éducation chargés du tutorat des personnels enseignants du second degré et des conseillers principaux d'éducation stagiaires. JO 10/09/2014.

Taux de l'indemnité de fonctions pour les formateurs académiques. JO 10/09/2014.

Montant de l'indemnité de fonctions au bénéfice des conseillers pédagogiques du premier degré. JO 10/09/2014.

Taux annuel de l'indemnité forfaitaire de formation allouée aux personnels enseignants et d'éducation stagiaires. JO 10/09/2014.

Nouvelle bonification indiciaire des emplois de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche. BO ESR 11/09/2014.

Programmes

Programme de physique du BTS audiovisuel. BO ESR 11/09/2014.


Marie-Christine Brassier | Publié le

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