1. Des organismes plus ou moins responsables

Des organismes plus ou moins responsables

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Tout le monde se met à faire du soutien scolaire. Les professeurs en exercice, les étudiants, les organismes privés, les associations... Les coûts et les objectifs sont variables. Reste à savoir ce que les parents sont en droit d’attendre d’une formule, et quelles sont les responsabilités qui leur incombent.

Si l’on passe par un organisme, il est nécessaire de savoir qui est l’employeur du professeur particulier. Deux solutions existent : si l’organisme est en mode mandataire, ce sont les parents, s’il est en mode prestataire, c’est l’organisme lui-même. Il faut bien connaître ce qui en découle pour ne pas risquer d’avoir de mauvaises surprises.

Les organismes mandataires : le parent est l’employeur

Acadomia, Complétude, Anacours... tous les leaders du secteur sont en mode mandataire. Sous ce mode, les parents sont, juridiquement, l’employeur du professeur particulier. Autrement dit, ils se déchargent auprès de l’entreprise de toute une série de démarches administratives : recrutement de l’intervenant, rédaction du contrat de travail, établissement des fiches de paie, déclaration des charges sociales... Mais ils conservent une responsabilité pleine et entière d’employeur.

Les parents ont donc des droits : ils peuvent, par exemple, choisir les supports de cours que le professeur doit utiliser et définir avec lui le rythme de l’intervention. Mais des devoirs accompagnent ces droits : il est obligatoire de respecter le code du travail et de s’acquitter directement des salaires. La facture comprend alors la rémunération qui est versée à l’intervenant et les frais fixés par l’organisme pour gérer le dossier.

Ensuite chaque organisme met en place son propre système de facturation. Beaucoup d’entre eux proposent aux familles d’acheter des coupons, correspondant à un nombre d’heures de cours. Le professeur est payé avec ces coupons à la fin du cours et touche ensuite son "vrai" salaire auprès de l’organisme en échange desdits coupons. Pour finir, l’organisme établit les fiches de paie, les déclarations à l’Urssaf et paie les cotisations. À la fin de l’année, un récapitulatif permet aux familles de déclarer simplement leur emploi à domicile.

Les organismes prestataires : plus simples mais plus chers

Certains organismes sont prestataires, comme EasyMath, spécialisé dans le soutien en mathématiques. Dans ces cas-là, les professeurs sont employés par l’organisme lui-même. Le cadre est plus confortable pour les parents, mais la prestation est parfois plus chère – les responsabilités qui pèsent sur l’organisme étant plus fortes.

Certains, comme Domicours, proposent les deux types de formules et laissent le choix aux parents d’opter pour l’une ou l’autre : "Historiquement, nous sommes d’abord une entreprise prestataire de services, explique Bertrand Léger, directeur de Domicours. Résultat, 7 profs sur 10 sont en mode prestataire, même si nous voulons aujourd’hui davantage développer le mode mandataire." La coexistence des deux formules est valable pour les cours particuliers. En revanche, quand les cours ont lieu au centre, les intervenants sont toujours employés par l’organisme.

Frédérique Letourneux

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