Dans un billet intitulé « Le statut juridique des ressources en Elearning et le statut des enseignants », Yann Bergheaud, responsable du service universitaire d'enseignement en ligne de Lyon 3, s'intéresse à la question des droits d'auteurs des enseignants-chercheurs sur leurs ressources pédagogiques.
« Qu’en est-il lorsque l’auteur n’est pas enseignant-chercheur ? Qui est titulaire des droits d’auteurs sur les oeuvres en Elearning produites par une équipe TICE à partir du cours rédigé par l’enseignant ? », interroge le blogueur d'Educpros, avant d'apporter plusieurs éléments juridiques de réponse.
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