Grand emprunt : Valérie Pécresse précise le mode d'emploi des investissements d'avenir


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Grand emprunt : Valérie Pécresse précise le mode d'emploi des investissements d'avenir
La course est lancée. Ou presque. Valérie Pécresse a accueilli mardi 1er juin 2010 la communauté scientifique au ministère pour préciser les règles du Grand emprunt. Les premiers appels à projet pour ces « investissements d’avenirs » seront en effet publiés dans les jours qui viennent, a-t-elle annoncé.

Première précision apportée par la ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche lors de cette réunion de travail qui a rassemblé près de 700 chercheurs : le calendrier des différents « appels à projets compétitifs », qui représentent au total 17,9 milliards d’euros sur les 21,9 milliards d’euros du Grand emprunt consacrés à l’enseignement supérieur et la recherche.

Les premiers appels à projets étalés jusqu'à l'automne

Les équipements d’excellence et le programme santé-biotechnologies ouvrent le bal dans les prochains jours, a indiqué la ministre. Viendront ensuite, à la fin juin, les appels des laboratoires d’excellence, des IHU (Instituts hospitalo-universitaires), et du fonds national de valorisation. Les appels pour les IRT (Instituts de recherche technologiques) et les instituts d’excellence dans le domaine des énergies décarbonées interviendront à la rentrée, les instituts Carnot à l’automne.

L’initiative d’excellence pour l’été

Enfin, les fameuses « initiatives d’excellence » – précédemment désignées sous le terme « campus » d’excellence – avec 7,7 milliards d’euros pour 5 à 10 pôles à la clé, seront lancées à l’été, afin de « tenir compte des résultats des premiers appels à projets ».

Le rôle du ministère ne sera pas de juger les projets mais d’accompagner les établissements dans la construction des dossiers

Cela permettra d'une part de juger de l'excellence de l'initiative - en regardant le nombre de briques déjà obtenues - mais pas seulement. Un regroupement qui obtiendrait le label laboratoire d'excellence et serait ensuite retenu au sein d'une initiative d'excellence, ne recevra pas les financements pour la brique "laboratoire", mais seulement ceux de l'initiative. Ce qui permettra de libérer des moyens pour d'autres laboratoires d'excellence.

Plusieurs vagues d'appels pour les équipements et les labos

La ministre a également indiqué l’un des critères de sélection de ces futurs pôles : disposer d’au moins deux champs disciplinaires. L’interdisciplinarité sera d’ailleurs appréciée pour chacune des briques. Mais attention, ce ne sera pas pour autant discriminant. « Nous sommes dans une totale souplesse », a rassuré la ministre. Idem sur le choix des appels auquel concourir. « Chacune de ces lignes est autonome et bien définie, rien n’interdit à vos laboratoires de se porter candidats à plusieurs d’entre elles », a-t-elle affirmé.

D'autant que deux briques au moins devraient fonctionner par vagues successives d'appels : les équipements et les laboratoires d'excellence. Un élément non négligeable pour les établissements, qui devront trouver le temps suffisant pour préparer les dossiers.

Sélection : un jury international pour évaluer la qualité scientifique

Côté mode de sélection, tout n’est pas encore arbitré, notamment la composition des futurs jurys internationaux. Ces derniers évalueront la qualité scientifique des projets, tandis que la décision reviendra au Commissariat général à l'investissement, sous la houlette de René Ricol, qui jugera du « retour sur investissement » de chacun des dossiers, avant de présenter ceux qu'il a retenus au Premier ministre.

Un rôle d’aiguilleur pour le ministère

Le rôle du ministère de l'Enseignement supérieur ne sera donc pas de juger les projets, a insisté la ministre, mais d’accompagner les établissements ou groupements d’établissements dans la construction des dossiers. Une rubrique du site est ainsi dédiée aux investissements d’avenir ainsi qu'une cellule d'informations au ministère

Rassurante toujours, la ministre a enfin réaffirmé son critère premier de sélection : toujours le même, l’excellence ! Et non la taille, le prestige ou l’ancienneté de l’établissement, a-t-elle insisté. Les jeux seraient donc ouverts.

Le calendrier des appels à projets

Voir en détail les cinq phases du calendrier des appels à projets (en page 7) dans le span class="external-link-new-window">document de travail distribué lors de cette réunion de travail, précisant notamment, pour chacune de ces briques d’excellence, les critères d’éligibilité, les critères de sélection, le type de projets financés, quelques exemples de projets, etc.

Les différentes briques des « investissements d’avenirs » : 17,9 milliards d’euros

- Les équipements d’excellence (1 milliard €)
- Le programme santé-biotechnologies (1,55 milliard €)
- Les laboratoires d’excellence (1 milliards €)
- Le fonds national de valorisation (1 milliard €).
- Les IHU (Instituts hospitalo-universitaires) (0,85 milliards €)
- Les IRT (Instituts de recherche technologiques) (2 milliards €)
- Les instituts d’excellence dans le domaine des énergies décarbonées (1 milliard €)
- Les instituts Carnot (0,5 €) à l’automne
- Les initiatives d’excellence (7,7 milliards d’euros)

Les discours de Valérie Pécresse

Lors de cet après-midi sur les investissements d'avenir, qui a réuni près de 800 chercheurs, la ministre a prononcé trois discours en introduction à chacun des ateliers : santé-biotech , sciences exactes et SHS . Elle a ensuite répondu aux questions de la communauté scientifique, avant de laisser la place à ses conseillers.

La contre-manifestation de l'intersyndicale du supérieur

En réaction à cet après-midi au ministère, l'intersyndicale de l'enseignement supérieur et de la recherche, SLR (Sauvons la recherche) et SLU (Sauvons l'université) ont appelé à se rassembler à la Sorbonne à 14h00 ce mardi 1er juin 2010. "En lieu et place du grand emprunt, nous exigeons des emplois et des financements pérennes en quantité suffisante pour l’ensemble des universités et des organismes de recherche", indiquent-ils dans un communiqué .


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