Les universités recevront, par mail, le 4 décembre 2008 leur dotation 2009, incluant 116 millions d’euros supplémentaires de crédits de fonctionnement inscrits au budget. Globalement, ces dotations augmentent de 6 %. Les hausses les plus importantes – jusqu’à 25 % - concernent les universités de sciences humaines et sociales (Lyon 2, Montpellier 3…).
« C’est une croissance jamais connue depuis au moins 10 ans pour les universités. Aucune dotation n’est en baisse (hors masse salariale). A périmètre comparable, les augmentations ont triplé par rapport à 2008. Nous considérons que le budget 2009 est un instrument de travail intéressant pour les universités », commente Michel Lussault, vice-président de la CPU.
Des dotations plus globales
Les dotations 2009 incluent en plus de la DGF (dotation globale de fonctionnement) - calculée jusqu’à l’année dernière par le système de répartition des moyens San Remo – les financements du contrat de plan quadriennal et du plan licence. La masse salariale – exceptée pour les 20 universités passant aux compétences élargies en 2009 – et le budget concernant la mise en sécurité et l’accessibilité aux handicapés (87 millions hors plan de relance de l’économie de Sarkozy) en sont exclus.
Derniers arbitrages
Un nouveau mode de répartition des moyens est désormais appliqué, mais il fera l’objet d’ajustements dans les prochaines années. C’était une des propositions de la CPU qui continue les discussions avec le ministère de l’Enseignement supérieur notamment sur les critères à utiliser pour mesurer la part du budget fixée sur la performance des établissements.
Les universités passant en 2009 aux responsabilités et compétences élargies (RCE) sont encore en discussion avec les services de Valérie Pécresse. Tous les arbitrages ne sont pas encore rendus sur la définition de leur masse salariale (plafonds d’emplois et de masse salariale). Des décisions qui serviront de précédents pour les prochaines universités passant à l’autonomie.
