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Education et enseignement supérieur : les textes officiels du 27 août au 5 septembre 2014

Marie-Christine Brassier
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Le statut des enseignants-chercheurs ; les décrets sur la formation continue ; les établissements français à l'étranger. EducPros vous propose la revue des textes officiels de l'éducation et de l'enseignement supérieur.

Bourses

Bourses de voyage de Zellidja 2014-2015. BO EN 28/08/2014.

Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2014-2015. BO EN 28/08/2014.

Concours

Trophée civisme et défense et Prix armées-jeunesse - édition 2014-2015. BO MENESR 04/09/2014.

Diplômes et certifications

Brevet de technicien : programme préparatoire à l'épreuve A2 " métiers de la musique" - session 2015. BO EN 28/08/2014.

Création de la spécialité "réalisation de produits imprimés et plurimédia " de BEP et fixant ses modalités de délivrance. JO 27/08/2014.

Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015. BO EN 28/08/2014.

Modification de la définition et des conditions de délivrance du BTS " métiers de l'audiovisuel " options "gestion de la production", " métiers de l'image. JO 28/08/2014.

Modification de la spécialité "bio-industries de transformation" du baccalauréat professionnel . JO 27/08/2014.

Organisation de la session 2015 de l'examen des BTS et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale. BO EN 28/08/2014.

Taux de droits de scolarité d'établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur. JO 28/08/2014.

Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel. BO EN 28/08/2014.

Etablissements

Autorisation de création de la fondation partenariale Fondation de l’université Joseph-Fourier . BO MENESR 28/08/2014.

Classement des collèges. BO EN 04/09/2014.

Classement des lycées et des écoles des métiers. BO EN 04/09/2014.

Classement des lycées professionnels. BO EN 04/09/2014.

Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent. BO EN 28/08/2014.

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014. BO EN 28/08/2014.

Propriété intellectuelle : reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré public et privé sous contrat. BO EN 28/08/2014.

Etranger

Établissements d'enseignement français à l'étranger : homologation et suivi - 2014-2015. BO EN 28/08/2014.

Financement

Avenant à la convention constitutive de l'"Agence de mutualisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur ou de recherche et de support à l'enseignement supérieur ou à la recherche (AMUE)". JO 28/08/2014.

Formation continue

Comité paritaire interprofessionnel national pour l'emploi et la formation. JO 27/08/2014.

Contributions des entreprises au titre de la formation professionnelle continue. JO 27/08/2014.

Décret relatif au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels . JO 27/08/2014.

Durée minimale des périodes de professionnalisation et obligation de tutorat d'un salarié en contrat de professionnalisation. JO 27/08/2014.

Missions, composition et fonctionnement du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles. JO 27/08/2014.

Liste des Greta labellisés GretaPlus au 17 juin 2014. BO EN 28/08/2014.

Personnels

Concours et examens professionnels dans certains corps de personnels d'encadrement et de personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques - session 2015. BO spécial ESR 04/09/2014.

Exercice du droit syndical dans la fonction publique . JO 04/09/2014.

Missions et nomination des délégués académiques au numérique. BO EN 28/08/2014.

Personnels de direction : mobilité 2015. BO EN 28/08/2014.

Dispositions statutaires applicables aux enseignants-chercheurs et professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences. JO 4/9/2014

Prépa

Classe préparatoire scientifique : Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif. BO MENESR 28/08/2014.

Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif. BO EN 28/08/2014.


Marie-Christine Brassier | Publié le

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